{"id":413,"date":"2021-11-17T13:55:54","date_gmt":"2021-11-17T12:55:54","guid":{"rendered":"http:\/\/www.lescheminsdinspiration.fr\/?page_id=413"},"modified":"2021-11-17T14:41:03","modified_gmt":"2021-11-17T13:41:03","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.lescheminsdinspiration.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes"},"content":{"rendered":"\n<h4>1. Objets des CGV<\/h4>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (CGV) ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions d\u2019utilisation des services propos\u00e9s sur le site (ci-apr\u00e8s&nbsp;: les \u00ab&nbsp;Services&nbsp;\u00bb), ainsi que de d\u00e9finir les obligations et droits des parties dans ce cadre.<br>Elles sont notamment accessibles \u00e0 tout moment et imprimables par un lien en bas de la page.<br>Elles peuvent \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es, si n\u00e9cessaire, par des conditions d\u2019utilisation particuli\u00e8res \u00e0 certains Services. Les conditions particuli\u00e8res pr\u00e9valent sur ces conditions g\u00e9n\u00e9rales en cas de contradiction.<\/p>\n\n\n\n<h4><br>2. <strong>Identit\u00e9 des exploitants du service<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les Services sont exploit\u00e9s par les Chemins d\u2019Inspiration, eux m\u00eame compos\u00e9s de&nbsp;: <br>Carole Chevalier \u2013 num\u00e9ro de Siret : 89793557300013 \u2013 Adresse \u00e9lectronique&nbsp;:&nbsp;<a href=\"mailto:carole.chevalier@humanaco.fr\">carole.chevalier@humanaco.fr<\/a>&nbsp;\u2013 Adresse postale&nbsp;: 9 rue Alfred Savour\u00e9 \u2013 94220 Charenton Le Pont. <br>Et Michelle Zouari \u2013 num\u00e9ro de Siret : 33527649900035 \u2013 Adresse \u00e9lectronique :&nbsp;<a href=\"mailto:michelle.zouari@gmail.com\">michelle.zouari@gmail.com<\/a>&nbsp;\u2013 Adresse postale : 4 rue des Clamarts \u2013 94130 Nogent-Sur Marne.<br>Email de contact des Chemins d\u2019Inspiration&nbsp;: contact@lescheminsdinspiration.fr<\/p>\n\n\n\n<h4>3. <strong>Acc\u00e8s au site et aux Services<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les Services sont accessibles, sous r\u00e9serve des restrictions pr\u00e9vues sur le site&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul><li>\u00e0 toute personne physique disposant de sa pleine capacit\u00e9 juridique pour s\u2019engager au titre des pr\u00e9sentes CGV. La personne physique qui ne dispose pas de sa pleine capacit\u00e9 juridique ne peut pas acc\u00e9der au Site et aux Services. Il lui faut l\u2019accord de son repr\u00e9sentant l\u00e9gal&nbsp;;<\/li><li>\u00e0 toute personne morale agissant par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019une personne physique disposant de la capacit\u00e9 juridique permettant de contracter au nom et pour le compte de la personne morale.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<h4><strong>4. Acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (CGV) est mat\u00e9rialis\u00e9e par une case \u00e0 cocher dans le formulaire d\u2019inscription. Cette acceptation est automatiquement pleine et enti\u00e8re. Toute adh\u00e9sion sous r\u00e9serve est consid\u00e9r\u00e9e comme nulle et non avenue. L\u2019Utilisateur qui n\u2019accepte pas d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes CGV doit pas utiliser les Services.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>5. Inscription sur le site<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>5.1.&nbsp;L\u2019utilisation des Services n\u00e9cessite que l\u2019Utilisateur s\u2019inscrive sur le site. Pour cela il remplit le formulaire pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. L\u2019Utilisateur doit fournir l\u2019ensemble des informations obligatoires demand\u00e9es. Toute inscription incompl\u00e8te ne sera pas prise en compte.<br><strong>&#8211; Inscription gratuite \u00e0 un sommet digital ou autres \u00e9v\u00e9nements<\/strong> <strong>digitaux&nbsp;:<\/strong> L\u2019inscription gratuite au sommet entraine automatique l\u2019ouverture d\u2019un \u00ab&nbsp;Espace Membre gratuit&nbsp;\u00bb permettant d\u2019acc\u00e9der aux replays du dit sommet pendant 48h \u00e0 partir de la fin de la conf\u00e9rence live (avec un d\u00e9lai de mise en ligne d\u2019environ 2h).<br>&#8211; <strong>Inscription payante&nbsp;:<\/strong> L\u2019inscription payante que ce soit pour un sommet ou pour une autre offre en ligne entra\u00eene automatiquement l\u2019ouverture d\u2019un \u00ab&nbsp;Espace Membre payant&nbsp;\u00bb au nom de l\u2019Utilisateur (ci-apr\u00e8s&nbsp;: le \u00ab&nbsp;Espace Membre&nbsp;\u00bb) qui lui permet de g\u00e9rer son utilisation des Services sous une forme et selon les moyens techniques que les Chemins d\u2019Inspiration jugent les plus appropri\u00e9s pour rendre lesdits Services.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Utilisateur garantit que toutes les informations qu\u2019il fournit dans le formulaire d\u2019inscription sont exactes et \u00e0 jour, et qu\u2019elles ne sont entach\u00e9es d\u2019aucun caract\u00e8re trompeur. En cas de modification, il s\u2019engage \u00e0 mettre \u00e0 jour ces informations dans son Espace Membre, afin qu\u2019elles correspondent toujours aux crit\u00e8res demand\u00e9s. L\u2019Utilisateur est inform\u00e9 et accepte que les informations indiqu\u00e9es lors de la cr\u00e9ation ou de mise \u00e0 jour de son Espace Membre vaillent comme preuves de son identit\u00e9 et qu\u2019elles engagent l\u2019Utilisateur d\u00e8s leur validation.<\/p>\n\n\n\n<p>5.2. L\u2019Utilisateur peut acc\u00e9der \u00e0 tout moment \u00e0 son Espace Membre apr\u00e8s s\u2019\u00eatre identifi\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 son mot de passe et de son identifiant de connexion. L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 utiliser personnellement les Services. Il s\u2019interdit de transmettre ses acc\u00e8s personnels \u00e0 un tiers ou de lui fournir toute information permettant ce tiers d\u2019utiliser son Espace Membre \u00e0 sa place ou pour son compte. Dans le cas ou il le ferait, l\u2019Utilisateur en supporterait l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Il est \u00e9galement responsable du maintien de la confidentialit\u00e9 de son identifiant et de son mot de passe. Si l\u2019Utilisateur remarque que son Espace Membre a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 \u00e0 son insu, il doit imm\u00e9diatement contacter Les Chemins d\u2019Inspiration par email mentionn\u00e9 \u00e0 l\u2019article 2 des pr\u00e9sentes CGV. Il reconna\u00eet que Les Chemins d\u2019Inspiration ont le droit de prendre toutes mesures appropri\u00e9es en pareil cas.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>6. Description des Services<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019Utilisateur a acc\u00e8s aux Services d\u00e9crits sur le site, sous une forme et selon les fonctionnalit\u00e9s et moyens techniques que Les chemins d\u2019Inspiration jugent les plus appropri\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>7. Services payants<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>7.1.&nbsp;Prix : Certains Services sont fournis \u00e0 titre gratuit et d&rsquo;autres \u00e0 titre payant.&nbsp;Le prix des Services est indiqu\u00e9 sur le site en fonction des offres. Les tarifs sont exprim\u00e9s en euros et toutes taxes fran\u00e7aises comprises (net de charge). Les Chemins d\u2019Inspiration se r\u00e9servent le droit, comme bon lui semble, de proposer des offres sp\u00e9ciales, promotionnelles, des tarifs de pr\u00e9vente ou des r\u00e9ductions de prix ainsi que de modifier ses prix \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n<p>7.2. R\u00e9vision des prix : Le prix de Services peut faire l\u2019objet d\u2019une r\u00e9vision par Les Chemins d\u2019Inspiration \u00e0 tout moment, \u00e0 sa convenance. L&rsquo;Utilisateur sera inform\u00e9 de ces modifications par Les Chemins d\u2019Inspiration par email sous un pr\u00e9avis de 15 jours au moins avant l&rsquo;entr\u00e9e en vigueur des nouveaux tarifs. L&rsquo;Utilisateur qui n&rsquo;accepte pas les nouveaux tarifs devra mettre fin \u00e0 son utilisation des Services selon les modalit\u00e9s pr\u00e9vues \u00e0 l&rsquo;article 18. Dans le cas contraire, il sera consid\u00e9r\u00e9 comme ayant accept\u00e9 par d\u00e9faut les nouveaux tarifs.<\/p>\n\n\n\n<p>7.3. Facturation des Services : Les Services font l\u2019objet de factures qui sont communiqu\u00e9es \u00e0 l\u2019Utilisateur par tout moyen utile.<\/p>\n\n\n\n<p>7.4. Modalit\u00e9s de paiement des Services : Les modalit\u00e9s de paiement du prix des Services sont d\u00e9crites sur le site. Le paiement s\u2019effectue par pr\u00e9l\u00e8vement automatique \u00e0 partir du num\u00e9ro de carte bancaire de l\u2019Utilisateur et ce, par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un prestataire de paiement en ligne. Le pr\u00e9l\u00e8vement est mis en \u0153uvre par le prestataire de paiement d\u00e9sign\u00e9 sur le site, qui seul conserve les coordonn\u00e9es bancaires de l\u2019Utilisateur \u00e0 cette fin. Les Chemins d\u2019Inspiration indiquent ne conserver aucune coordonn\u00e9e bancaire. L\u2019Utilisateur garantit aux Chemins d\u2019Inspiration qu&rsquo;il dispose des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 prendre les mesures n\u00e9cessaires afin que le pr\u00e9l\u00e8vement automatique du prix des Services puisse \u00eatre effectu\u00e9, que ce soit un paiement en une fois ou en plusieurs fois.<\/p>\n\n\n\n<p>7.5.&nbsp;Retards et incidents de paiement :L&rsquo;Utilisateur est inform\u00e9 et accepte express\u00e9ment que tout retard dans le paiement de l\u2019ensemble ou d\u2019une partie d&rsquo;une somme due \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance entra\u00eenera automatiquement, sans pr\u00e9pr\u00e9avis, des dispositions de l&rsquo;article 12 et sans mise en demeure pr\u00e9alable :<br>(i) la d\u00e9ch\u00e9ance du terme de l&rsquo;ensemble des sommes dues par l&rsquo;Utilisateur et leur exigibilit\u00e9 imm\u00e9diate, <br>(ii) la suspension imm\u00e9diate des Services en cours jusqu&rsquo;au complet paiement de l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 des sommes dues par l&rsquo;Utilisateur, <br>(iii) la facturation au profit des Chemins d\u2019Inspiration d&rsquo;un int\u00e9r\u00eat de retard de 4,35% (quatre virgule trente-cinq pourcent) soit le taux d&rsquo;int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal, ajout\u00e9 au montant de l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 des sommes dues par l&rsquo;Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p>7.6. R\u00e9tractation : Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L. 121-20 du Code de la consommation, \u00ab le consommateur dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours francs pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l\u2019exception, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des frais de retour \u00bb. \u00ab Le d\u00e9lai mentionn\u00e9 \u00e0 l\u2019alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent court \u00e0 compter de la r\u00e9ception pour les biens ou de l\u2019acceptation de l\u2019offre pour les prestations de services \u00bb. <br>Le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exerc\u00e9 en envoyant un email \u00e0 <a href=\"mailto:contact@lescheminsdinspiration.fr\">contact@lescheminsdinspiration.fr<\/a> ainsi qu\u2019un courrier avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 Carole Chevalier 9 rue Alfred Savour\u00e9 \u2013 94220 Charenton Le Pont. Le courrier doit comporter une copie de la facture d\u2019achat et les coordonn\u00e9es compl\u00e8tes du compte bancaire, en cas de remboursement par virement bancaire.<br>Pour les Services digitaux, dans le cas ou l\u2019Utilisateur aurait consomm\u00e9, b\u00e9n\u00e9fici\u00e9, utilis\u00e9, visualis\u00e9 plus de 40% du dit Service, la demande de r\u00e9tractation ne pourra \u00eatre exig\u00e9e. <br>Sur la vente de certains de ses services, Les Chemins d\u2019Inspiration peuvent accorder un d\u00e9lai de r\u00e9tractation plus long. Cette mention sera alors clairement expos\u00e9e sur la page de vente.<br>&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h4>8. Donn\u00e9es <\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019Utilisateur reconna\u00eet et accepte enti\u00e8rement&nbsp;: <br>&#8211; que les donn\u00e9es recueillies sur le site et sur les \u00e9quipements informatiques des Chemins d\u2019Inspiration font foi de la r\u00e9alit\u00e9 des op\u00e9rations intervenues dans le cadre des pr\u00e9sentes<br>&#8211; que ces donn\u00e9es constituent le seul mode de preuve admis entre les parties, notamment pour le calcul des sommes dues aux Chemins d\u2019Inspiration.<br>L\u2019Utilisateur peut acc\u00e9der \u00e0 ces donn\u00e9es dans son Espace Membre.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>9. Obligations de l\u2019Utilisateur<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Sans pr\u00e9judice des autres obligations pr\u00e9vues aux pr\u00e9sentes CGV, l\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 respecter les obligations qui suivent&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p>9.1. L\u2019Utilisateur s\u2019engage, dans son usage des Services, \u00e0 respecter les lois et r\u00e8glements en vigueur &nbsp;afin de ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou \u00e0 l\u2019ordre public. Il est par exemple seul responsable du bon accomplissement de toutes les formalit\u00e9s notamment administratives, fiscales, sociales et de tous les paiements de cotisations, taxes ou imp\u00f4ts de toutes natures qui lui incombent, le cas \u00e9ch\u00e9ant, en relation avec son utilisation des Services. La responsabilit\u00e9 des Chemins d\u2019Inspiration ne pourra en aucun cas \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 ce titre.<\/p>\n\n\n\n<p>9.2. L\u2019Utilisateur reconna\u00eet avoir pris connaissance sur le site des caract\u00e9ristiques et des contraintes, par exemple techniques, de l\u2019ensemble des Services. Il est seul responsable de son utilisation des Services.<\/p>\n\n\n\n<p>9.3. L\u2019Utilisateur est inform\u00e9 et accepte que la mise en \u0153uvre des Services n\u00e9cessite qu\u2019il soit connect\u00e9 \u00e0 Internet et que la qualit\u00e9 des Services d\u00e9pend directement de cette connexion qui d\u00e9pend de sa seule responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>9.4. L\u2019Utilisateur est \u00e9galement seul responsable des relations qu\u2019il pourra nouer avec les autres Utilisateurs dans le cadre de Services de groupe ou de forum ainsi que des informations qu\u2019il leur communique dans le cadre des Services. Il lui appartient d\u2019exercer la prudence, le discernement et la discr\u00e9tion appropri\u00e9s dans ces communications. L\u2019Utilisateur s\u2019engage aussi \u00e0 respecter les r\u00e8gles usuelles de politesse et de courtoisie dans ses \u00e9changes avec les autres Utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n<p>9.5. L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 faire \u00e9galement un usage strictement personnel des Services. Il s\u2019interdit en cons\u00e9quence de c\u00e9der, pr\u00eater, louer, conc\u00e9der, diffuser, enregistrer ou transf\u00e9rer tout ou partie des contenus et de ses droits ou obligations au titre des pr\u00e9sentes \u00e0 un tiers, de quelque mani\u00e8re que ce soit. En aucun cas une inscription gratuite ne peut \u00eatre monnay\u00e9e par l\u2019Utilisateur pour en tirer profit. Idem pour son Espace Membre payant.<\/p>\n\n\n\n<p>9.6. L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 fournir aux Chemins d\u2019Inspiration, l\u2019ensemble des informations n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des Services. Plus g\u00e9n\u00e9ralement, l\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 coop\u00e9rer activement avec Les Chemins d\u2019Inspiration pour garantir la bonne ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n<p>9.7. L\u2019Utilisateur est seul responsable de tous les contenus qu\u2019il peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 diffuser dans le cadre des Services comme des textes, images, photos, audiovisuels ou autres (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s&nbsp;: les \u00ab&nbsp;Contenus Utilisateur&nbsp;\u00bb). Il garantit aux Chemins d\u2019Inspiration qu\u2019il dispose bien de tous les droits et de toutes les autorisations pour diffuser ces Contenus Utilisateurs.<br>Il s\u2019engage \u00e0 ce que lesdits Contenus Utilisateurs soient l\u00e9gaux, ne portent pas atteinte \u00e0 l\u2019ordre public, aux bonnes m\u0153urs ou aux droits de tiers, n\u2019enfreignent aucune disposition l\u00e9gislative ou r\u00e8glementaire. Sont interdits notamment tous les contenus de type pornographiques, ind\u00e9cents, choquants, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, x\u00e9nophobes, r\u00e9visionnistes, contrefa\u00e7on, fake news, mensonges, contenus frauduleux, contenus nuisibles aux syst\u00e8mes informatiques de type virus, vers, chevaux de Troie\u2026. Plus g\u00e9n\u00e9ralement, aucun contenu \u00e9tant susceptibles de mettre en jeu la responsabilit\u00e9 civile ou p\u00e9nale des Chemins d\u2019Inspiration.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>9.8. L\u2019Utilisateur reconna\u00eet que les Services lui offrent une solution compl\u00e9mentaire mais non alternative des moyens (dit de remplacement) qu\u2019il utilise d\u00e9j\u00e0 pour atteindre son objectif. Les Services ne sauraient se substituer \u00e0 ses autres moyens.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>10.&nbsp; Garantie de l\u2019Utilisateur<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019Utilisateur garantit Les Chemins d\u2019Inspiration contre toutes r\u00e9clamations, plaintes, actions et revendications que Les Chemins d\u2019Inspiration pourraient subir du fait de la violation, par l\u2019Utilisateur de l\u2019une de ses obligations ou garanties aux termes des pr\u00e9sentes CGV. Il s\u2019engage \u00e0 indemniser Les Chemins d\u2019Inspiration de tout pr\u00e9judice qu\u2019ils subiraient et \u00e0 lui payer tous les frais, les charges et les condamnations, le cas \u00e9ch\u00e9ant, qu\u2019ils pourraient avoir \u00e0 supporter de ce fait.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>11.&nbsp; Comportements interdits<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>11.1. Il est strictement interdit d\u2019utiliser les Services aux fins&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul><li>D\u2019envoyer des emails non sollicit\u00e9s, de prospection, ou de sollicitation commerciale,<\/li><li>De s\u2019infiltrer dans le syst\u00e8me informatique d\u2019un tiers ou toute activit\u00e9 de nature \u00e0 nuire de quelque mani\u00e8re que ce soit ou d\u2019intercepter tout ou partie du syst\u00e8me informatique d\u2019un tiers, en violer l\u2019int\u00e9grit\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9,<\/li><li>D\u2019exercer des activit\u00e9s ill\u00e9gales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits ou \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 d\u2019autrui<\/li><li>De porter atteinte \u00e0 l\u2019ordre public ou \u00e0 la violation des lois et r\u00e8glements en vigueur,<\/li><li>De s\u2019en servir pour am\u00e9liorer le r\u00e9f\u00e9rencement d\u2019un site tiers,<\/li><li>et plus g\u00e9n\u00e9ralement de toutes pratiques d\u00e9tournant les Services \u00e0 des fins autres que celles pour lesquelles ils ont \u00e9t\u00e9 mises en place.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>11.2. Il est strictement interdit aux Utilisateurs de copier, plagier ou d\u00e9tourner \u00e0 leurs fins ou \u00e0 celles de tiers le concept, les technologies, les contenus ou tout autre \u00e9l\u00e9ment du site Les Chemins d\u2019Inspiration et ses Services.<\/p>\n\n\n\n<p>11.3. Sont \u00e9galement strictement interdits&nbsp;: (i) tous les comportements qui visent \u00e0 interrompre, ralentir ou emp\u00eacher la continuit\u00e9 des Services, (ii) toutes les intrusions ou tentatives dans les syst\u00e8mes des Chemins d\u2019Inspiration, (iii) tous les d\u00e9tournements des ressources syst\u00e8me du site et des Services, (iv) toutes actions ou modifications qui imposeraient une charge disproportionn\u00e9e aux infrastructures des Chemins d\u2019Inspiration, (v) toutes atteintes aux mesures de s\u00e9curit\u00e9 et d\u2019authentification, (vi) tous actions et comportements qui porteraient atteinte aux droits et aux int\u00e9r\u00eats financiers, commerciaux ou moraux des Chemins d\u2019Inspiration ou des usagers du site et des Services, et bien s\u00fbre, plus globalement, (vii) tout manquement aux pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n<p>11.4. Il est strictement interdit de monnayer, vendre, conc\u00e9der ou louer tout ou partie de l\u2019acc\u00e8s aux Services ou au site, ainsi qu\u2019aux informations et contenus qui y sont h\u00e9berg\u00e9es et partag\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>12.&nbsp; Sanctions des manquements<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>En cas de manquement \u00e0 l\u2019une des dispositions des pr\u00e9sentes CGV ou plus g\u00e9n\u00e9ralement, d\u2019infraction aux lois et r\u00e8glements en vigueur par un Utilisateur, Les Chemins d\u2019Inspiration se r\u00e9servent le droit de prendre toutes les mesures qui lui sembleront appropri\u00e9es et notamment de&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul type=\"i\"><li>R\u00e9silier ou suspendre l\u2019acc\u00e8s aux Services de l\u2019Utilisateur qui aurait manqu\u00e9 au respect de ces CGV ou auraient particip\u00e9 \u00e0 l\u2019infraction,<\/li><li>Supprimer tous les contenus mis en ligne sur le site,<\/li><li>Diffuser sur le site tous les messages d\u2019information que Les Chemins d\u2019Inspiration jugeront utiles,<\/li><li>Pr\u00e9venir toute autorit\u00e9 concern\u00e9e,<\/li><li>Engager toute action de poursuite judiciaire.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<h4><strong>13.&nbsp; Responsabilit\u00e9 et garantie des <\/strong>Les Chemins d\u2019Inspiration<strong><\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>13.1. Les Chemins d\u2019Inspiration s\u2019engagent \u00e0 mettre tout en \u0153uvre pour fournir les Services avec qualit\u00e9. Les Chemins d\u2019Inspiration ont une obligation de moyens, sans obligation de r\u00e9sultat&nbsp;: les Utilisateurs le savent, le reconnaissent et l\u2019acceptent express\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n<p>13.2. Les Chemins d\u2019Inspiration ne peuvent \u00eatre tenus pour responsables des Contenus, dont les auteurs sont des tiers. Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre dirig\u00e9e en premier lieu vers l\u2019auteur des Contenus en question. Les Contenus pr\u00e9judiciables \u00e0 un tiers peuvent faire l\u2019objet d\u2019une notification \u00e0 Les Chemins d\u2019Inspiration selon les modalit\u00e9s pr\u00e9vues par l\u2019article 6 I 5 de la loi n\u00b0&nbsp;2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l&rsquo;\u00e9conomie num\u00e9rique. Les Chemins d\u2019Inspiration se r\u00e9servent le droit de prendre les mesures d\u00e9crites \u00e0 l\u2019article 12.<\/p>\n\n\n\n<p>13.3. Les Chemins d\u2019Inspiration d\u00e9clinent toute responsabilit\u00e9 en cas de perte d\u2019informations accessibles dans l\u2019Espace Membre de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p>13.4. Les Chemins d\u2019Inspiration s\u2019engagent \u00e0 v\u00e9rifier r\u00e9guli\u00e8rement le fonctionnement et l\u2019accessibilit\u00e9 du site. Les Chemins d\u2019Inspiration se r\u00e9servent ainsi la facult\u00e9 de suspendre momentan\u00e9ment l\u2019acc\u00e8s au site pour en effectuer la maintenance. Les Chemins d\u2019Inspiration ne sauraient \u00eatre tenus responsables des difficult\u00e9s ou des impossibilit\u00e9s momentan\u00e9es d\u2019acc\u00e8s au site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont ext\u00e9rieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues \u00e0 des perturbations des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication ou encore \u00e0 un probl\u00e8me chez un de ses sous-traitant fournissant la solution technique.<\/p>\n\n\n\n<p>13.5. Les Chemins d\u2019Inspiration ne garantissent pas aux Utilisateurs : <br>&#8211; (i) que les Services seront totalement exempts d\u2019erreurs, de vices ou d\u00e9fauts, malgr\u00e9 la haute attention apport\u00e9 en termes de qualit\u00e9, <br>&#8211; (ii) que les Services r\u00e9pondront aux besoins, attentes et contraintes sp\u00e9cifiques d\u2019un Utilisateur&nbsp;: les services sont standards et r\u00e9alis\u00e9s pour convenir au plus grand nombre,<br>&#8211; (iii) Les Contenus de tiers, partenaires, sous-traitants n\u2019engagent que leur propre responsabilit\u00e9. Les Chemins d\u2019Inspiration mettent toute leur \u00e9nergie \u00e0 fournir des contenus de qualit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>13.6. Ainsi, la responsabilit\u00e9 susceptible d\u2019\u00eatre engag\u00e9e par Les Chemins d\u2019Inspiration au titre des pr\u00e9sentes CGV est seulement limit\u00e9e aux seuls dommages directs av\u00e9r\u00e9s subis par l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>14.&nbsp; Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les syst\u00e8mes technologiques, logiciels, structures et infrastructures, bases de donn\u00e9es et contenus de toute nature (photos, textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de donn\u00e9es, etc \u2026) exploit\u00e9s par Les Chemins d\u2019Inspiration au sein du site sont prot\u00e9g\u00e9s par les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou les droits des producteurs de bases de donn\u00e9es en vigueur. Tous d\u00e9sassemblages, d\u00e9cryptages, extractions, r\u00e9utilisations, copies, reproductions, repr\u00e9sentations, diffusions et plus g\u00e9n\u00e9ralement, toutes utilisations de l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments, en tout ou partie, sans l\u2019autorisation explicite des Chemins d\u2019Inspiration sont strictement interdits et pourront faire l\u2019objet de poursuites judiciaires.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>15.&nbsp; Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les Chemins d\u2019Inspiration ont une politique de protection des donn\u00e9es personnelles. Vous pouvez en consulter les caract\u00e9ristiques dans le document intitul\u00e9&nbsp;<em>\u00ab<\/em><a href=\"http:\/\/www.lescheminsdinspiration.fr\/index.php\/politique-de-confidentialite\/\">&nbsp;<u>Politique de confidentialit\u00e9<\/u><\/a><em>&nbsp;\u00bb<\/em>. L\u2019Utilisateur est express\u00e9ment invit\u00e9 \u00e0 en prendre connaissance sur le site.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>16.&nbsp; Publicit\u00e9<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les Chemins d\u2019Inspiration se r\u00e9servent le droit d\u2019ins\u00e9rer sur les pages du site et dans toute communication aux Utilisateurs des messages publicitaires ou promotionnels sous la forme et dans les conditions qui lui conviendront.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>17.&nbsp; Liens et sites tiers<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les Chemins d\u2019Inspiration ne pourront en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable de la disponibilit\u00e9 technique de sites internet ou d\u2019applications mobiles exploit\u00e9s par des tiers (y compris ses \u00e9ventuels partenaires) auxquels l\u2019Utilisateur acc\u00e9derait par l&rsquo;interm\u00e9diaire du site. Les Chemins d\u2019Inspiration n&rsquo;endossent aucune responsabilit\u00e9 au titre des contenus, des publicit\u00e9s, des offres et des services disponibles sur les sites et les applications mobiles tiers. Ceux-ci \u00e9tant r\u00e9gis par leurs propres CGV. Les Chemins d\u2019Inspiration ne sont pas responsables des transactions intervenues entre l\u2019Utilisateur et un quelconque annonceur, intervenant, sous-traitant, partenaire, professionnel ou commer\u00e7ant vers lequel l\u2019Utilisateur serait orient\u00e9 par l&rsquo;interm\u00e9diaire du site. Les Chemins d\u2019Inspiration ne sauraient en aucun cas \u00eatre pris \u00e0 partie dans quelques litiges que ce soit avec ces tiers, concernant par exemple la livraison de produits et de services, leurs garanties, leurs d\u00e9clarations et leurs autres obligations auxquelles ces tiers sont tenus.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>18.&nbsp; Dur\u00e9e des Services, d\u00e9sinscription<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les Services sont souscrits pour une dur\u00e9e variable. Le d\u00e9tail des offres de coaching est disponible sur les pages correspondantes du site. Pour les sommets, la dur\u00e9e d\u2019acc\u00e8s des replays est fix\u00e9e \u00e0 6 mois apr\u00e8s la date d\u2019achat. <br>Pour les offres avec abonnement, l\u2019Utilisateur peut se d\u00e9sinscrire des Services \u00e0 tout moment, en adressant une demande \u00e0 cet effet \u00e0 Les Chemins d\u2019Inspiration par email, aux coordonn\u00e9es mentionn\u00e9es \u00e0 l\u2019article 2. La d\u00e9sinscription est effective \u00e0 la fin du mois commenc\u00e9&nbsp;: tout mois commenc\u00e9 \u00e9tant d\u00fb. Elle entra\u00eene la fermeture automatique de l\u2019Espace Membre payant de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>19.&nbsp; Modifications<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les Chemins d\u2019Inspiration se r\u00e9servent le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes CGV. L\u2019Utilisateur sera inform\u00e9 de ces modifications par tout moyen utile et pourra les consulter en ligne depuis le site. L\u2019Utilisateur qui n\u2019accepte pas les CGV modifi\u00e9es doit se d\u00e9sinscrire des Services selon les modalit\u00e9s pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 18. Tout Utilisateur qui a recours aux Services post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en vigueur des conditions g\u00e9n\u00e9rales modifi\u00e9es est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant accept\u00e9 ces modifications.<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>20.&nbsp; Loi applicable et juridiction<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise. En cas de contestation sur la validit\u00e9, sur l\u2019interpr\u00e9tation et l\u2019ex\u00e9cution de ces pr\u00e9sentes CGV, les parties conviennent que ce sont les tribunaux de Paris qui seront exclusivement comp\u00e9tents pour en juger (sauf r\u00e8gles de proc\u00e9dure imp\u00e9ratives contraires).<\/p>\n\n\n\n<h4><strong>21.&nbsp; Entr\u00e9e en vigueur<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont entr\u00e9es en vigueur le 02 octobre 2021 et ont \u00e9t\u00e9 mises \u00e0 jour le 17 novembre 2021.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>1. Objets des CGV Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (CGV) ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions d\u2019utilisation des services propos\u00e9s sur le site (ci-apr\u00e8s&nbsp;: les \u00ab&nbsp;Services&nbsp;\u00bb), ainsi que de d\u00e9finir les obligations et droits des parties dans ce cadre.Elles sont notamment accessibles \u00e0 tout moment et imprimables par [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v17.7.1 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes - Les Chemins d&#039;Inspiration<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Voici les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes des Chemins d&#039;Inspiration. 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